Avis juridique et politique en matière de confidentialité
Modalités régissant l'utilisation
Ce site Web est créé et mis à jour par Solution Oxilio inc. Solution Oxilio inc. se réserve le droit de modifier le site Web ainsi que les avis, modalités et politiques qui s'y rattachent, en tout temps.
Respect des lois applicables et des lois sur le contrôle de l'exportation.
L'utilisation de ce site Web est régie par toutes les lois fédérales et locales applicables. La totalité du contenu de ce site pourrait être assujettie aux lois des pays de résidence des utilisateurs.
Droits d'auteur
L'ensemble du contenu de ce site, y compris le texte, les graphiques, les logos, les images, les extraits audio et les logiciels (le « contenu ») est protégé par droits d'auteur et est soit la propriété soit sous le contrôle de Solution Oxilio inc., de tiers détenteurs de droits d'auteur ou de toutes autres parties considérées comme le fournisseur du contenu. Le contenu de ce site n'est fourni qu'à des fins d'information. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, modification, distribution, transmission, réédition, affichage, présentation ou interprétation, en tout ou en partie, est strictement interdite.
Limitation de la responsabilité
Ce site est fourni tel quel par Solution Oxilio inc. Solution Oxilio inc. ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant au fonctionnement, à l'information, au contenu, au matériel et aux produits inclus dans le site. Solution Oxilio inc., dans toute la mesure permise par la loi, renonce à toute garantie, expresse ou implicite, comprenant, notamment, les garanties implicites de commercialité et de pertinence pour une utilisation particulière. Solution Oxilio inc. ne peut en aucune circonstance être tenue responsable des dommages de tout genre, y compris, notamment, des dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou fortuits, qui résultent directement ou indirectement de l'utilisation ou de la performance du présent site ou encore du contenu disponible ou évoqué sur celui-ci.
Marques de commerce
Toutes les marques de commerce, marques de service et marques enregistrées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Renseignements personnels
Les renseignements personnels fournis à Solution Oxilio inc. par l'intermédiaire de ce site Web sont confidentiels et ne seront utilisés que par Solution Oxilio inc. Les renseignements personnels fournis à Solution Oxilio inc. ne seront pas divulgués à un ou plusieurs tiers sans le consentement de l'utilisateur concerné, à mois d'y être contraint par la loi.